Justice coutmière et modes alternatifs de résolution de conflits

Dernière mise à jour Avril 2025

Pour RCN Justice & Démocratie, il est plus que jamais nécessaire d’adopter une posture décoloniale afin de remettre en question les rapports de domination à l’œuvre dans le secteur de la justice où l’on voit s’imposer
des « modèles voyageurs », approches standardisées de justice, dans de nombreux contextes et, en particulier africains, auxquels ils ne sont pas adaptés.

RCN J&D n’a pas de vision préconçue des formes que doivent prendre les mécanismes de résolution de conflits et de traitement des violences dans les sociétés. Il existe une pluralité de modes de justice qui constitue une richesse incontestable dont les acteurs·ices de résolution de conflits peuvent se saisir pour questionner leurs propres pratiques et l’organisation de la Justice.

Le rôle de la justice coutumière et des modes alternatifs de résolution de conflit (Customary and informal justice) est reconnu au niveau international pour sa capacité à répondre au gap mondial de justice. Il est ainsi pris en compte dans la nouvelle définition de l’Etat de droit du Secrétaire général des Nations Unies adoptée en 2021. Une alliance internationale regroupant plus de 60 organisations du secteur de la justice, plaidant pour un appui à ces modes de justice, a établi un certain nombre de recommandations soutenues par RCN J&D. Ces mécanismes constituent une opportunité pour mieux répondre aux besoins locaux de justice, les études empiriques confirmant que la majorité des personnes résolvent leurs problèmes de justice et revendiquent leurs droits en dehors des systèmes judiciaires et se tournent massivement vers ces systèmes alternatifs. Bien que ces modes de justice ne soient pas sans risques, notamment pour les droits des femmes et des filles, ces systèmes sont divers et en constante évolution, ce qui nécessite une approche plus nuancée des risques. Un éventail d’engagements est possible, allant de l’approfondissement de la compréhension empirique de ces mécanismes de justice, à la promotion de la cohérence et de la complémentarité au sein des écosystèmes de justice, jusqu’à l’engagement direct avec les systèmes de justice coutumière et autres modes alternatifs.

Le changement visé par RCN J&D dans les programmes ciblant ces modes de justice est l’établissement ou le renforcement de systèmes de justice plurielle (1) respectueux de l’Etat de droit fondé sur les droits humains (en particulier à l’égard des femmes et des groupes vulnérables), mais également respectueux du pluralisme juridique et des héritages juridiques propres à chaque contexte; (2) accessibles et efficaces ; (3) reconnus et soutenus par les États.